Conseil de gouvernement: voici le menu de la prochaine réunion

Conseil de gouvernement: voici le menu de la prochaine réunion

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, indique lundi un communiqué du département du chef du gouvernement.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, le premier concerne la Commission centrale de sécurité maritime et de prévention de la pollution - navires de pêche maritime, le deuxième établit les règles de transport aérien des personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite, tandis que le troisième porte application de la loi relative au Bureau marocain du droit d'auteur et des droits voisins, précise la même source.

Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution.

Le gouvernement tiendra, à l'issue des travaux du Conseil, une réunion dédiée à l’examen de quelques propositions de loi, conclut le communiqué.

 

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Jeudi 21 Novembre 2024

Sanlam Maroc et CIH Bank annoncent un partenariat avec Lana Cash

Jeudi 21 Novembre 2024

Pourquoi la Chine souhaite-t-elle approfondir son partenariat avec le Maroc ?

Jeudi 21 Novembre 2024

VIDEO. Salon de l’épargne 2024: fort engouement pour ce rendez vous incontournable du secteur financier marocain

Jeudi 21 Novembre 2024

Cryptomonnaies : le Bitcoin s'offre un nouveau sommet à 95 000 dollars

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux