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Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de l'Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports sur les axes principaux de la réforme du système éducatif et un exposé de la ministre de la Solidarité, de l'
Au début de ses travaux, le Conseil examinera deux projets de décret, le premier concerne les enquêtes maritimes sur les incidents en mer impliquant des navires de pêche, tandis que le deuxième modifie le décret relatif à l'application des disposi
Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre délégué auprès du chef du gouvernement chargé des Relations avec le Parlement, Porte-parole du gouvernement sur le bilan de l'action du gouvernement en lien avec ses relations avec l
Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif aux Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), souligne le communiqué. Le Conseil poursuivra ses travaux par l'examen de deux projets de décret, le premier modifiant le d&e
Ce projet intervient en application des dispositions de l'article 64 de la loi organique relative à la loi de Finances et s'inscrit dans le cadre des efforts continus visant à réduire les délais d’élaboration des lois de règlement, consolidant
D'après les informations rapportées par la presse espagnole, Cette aide, octroyée par le Fonds pour l'internationalisation de l'entreprise (FIEM) sous l'Institut de Crédit Officiel (ICO), vise à moderniser et renforcer le réseau ferroviaire m
Au début de ses travaux, le Conseil suivra un exposé du ministre de l'Inclusion économique, de la Petite entreprise, de l'Emploi et des Compétences sur le plan d'action du gouvernement dans le domaine de l'emploi. Le Conseil poursuivra ses travaux par l
Au début de ses travaux, le Conseil suivra une présentation du ministre de la Santé et de la Protection sociale sur la propagation de la rougeole et les mesures prises pour endiguer la maladie, ainsi qu'un exposé du ministre de l'Agriculture, de la Pêche mar
Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret, le premier modifiant et complétant le décret portant création de deux primes pour travaux spéciaux et de qualification au profit de certains fonctionnaires de la Météorologi
Lors d'un point de presse à l'issue de la réunion hebdomadaire du Conseil de gouvernement, Baitas a souligné que le Conseil, sous la présidence du chef du gouvernement, "a décidé de former une Commission d’élaboration constitu&eacut