Conseil de gouvernement : l'ordre du jour de la prochaine réunion

Conseil de gouvernement : l'ordre du jour de la prochaine réunion

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi prochain, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
 


Au début de ses travaux, le Conseil examinera quatre projets de décrets, indique un communiqué du Département du Chef du gouvernement, précisant que le premier porte sur la prorogation de la durée d'effet de l'état d'urgence sanitaire sur l’ensemble du territoire national afin de lutter contre la propagation de la pandémie de Covid-19, alors que le deuxième porte sur la création de nouveaux arrondissements et caïdats.

Le troisième projet de décret fixe la formation et les modalités de travail du Comité national des produits phytosanitaires, tandis que le quatrième porte modification du décret relatif à l’implémentation du code des douanes et des impôts indirects de l’Administration des douanes et des impôts indirects.

Par la suite, le Conseil examinera un avant-projet de décret relatif aux marchés publics, avant de conclure ses travaux par l'examen de propositions de nominations à de hautes fonctions conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution, relève le communiqué.

Le gouvernement tiendra, à l'issue des travaux du Conseil, une réunion dédiée à l’examen de quelques propositions de loi, ajoute la même source.

 

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Vendredi 22 Novembre 2024

Epargne : soyez acteurs de votre prospérité

Vendredi 22 Novembre 2024

PLF 2025 : sur 540 propositions d’amendement, le gouvernement n’en a retenu que 47

Jeudi 21 Novembre 2024

Sanlam Maroc et CIH Bank annoncent un partenariat avec Lana Cash

Jeudi 21 Novembre 2024

Pourquoi la Chine souhaite-t-elle approfondir son partenariat avec le Maroc ?

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux