Conseil de gouvernement : l'ordre du jour de la prochaine réunion

Conseil de gouvernement : l'ordre du jour de la prochaine réunion

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Saad Dine El Otmani.

Un communiqué du département du chef du gouvernement indique que le Conseil examinera, au début de ses travaux, trois projets de loi, précisant que le premier projet modifie et complète la loi relative à la fiscalité des collectivités locales et le deuxième modifie et complète la loi portant création de la Fondation nationale des musées (FNM). Le troisième projet, lui, concerne la loi sur les musées.

Par la suite, le Conseil examinera un projet de décret prorogeant l'état d'urgence sanitaire sur tout le territoire national pour faire face à la propagation du coronavirus (covid-19), avant d'achever ses travaux par l'examen des propositions de nomination à des fonctions supérieures conformément à l'article 92 de la Constitution.

A l'issue du Conseil, le gouvernement tiendra une réunion spéciale dédiée à l'examen des propositions de projets de loi, conclut le communiqué.

Articles qui pourraient vous intéresser

Lundi 22 Avril 2024

L'AMO sur la table du Conseil de gouvernement ce jeudi

Dimanche 21 Avril 2024

Moyen-Orient: faut-il sauver le soldat Benjamin ?

Dimanche 21 Avril 2024

Immobilier: «Le gouvernement doit revoir les clauses de l’aide au logement»

Mardi 16 Avril 2024

Le Groupe Atlantique renforce son capital avec l'arrivée de CDG Invest

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux