Conseil de gouvernement: menu de la prochaine réunion

Conseil de gouvernement: menu de la prochaine réunion

Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif aux peines alternatives, indique un communiqué du département du Chef de gouvernement.

Il examinera aussi deux projets de décret, le premier fixant certaines dispositions de la loi relative aux établissements touristiques et aux autres formes d'hébergement touristique et le deuxième portant application des dispositions de la loi relative aux droits d'auteur et droits voisins en ce qui concerne le droit de suivi, ajoute la même source.

Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Vendredi 21 Juin 2024

Hajj 1445 : le ministère des Habous rassure sur la situation des pèlerins marocains

Vendredi 21 Juin 2024

Immobilier : un secteur en pleine phase de redynamisation

Vendredi 21 Juin 2024

Maroc. L'inflation à 0,4% en mai

Jeudi 20 Juin 2024

Aéroports du Maroc : plus de 12,3 millions de passagers à fin mai 2024

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux