Conseil de gouvernement: menu de la prochaine réunion

Conseil de gouvernement: menu de la prochaine réunion

Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.

Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif aux peines alternatives, indique un communiqué du département du Chef de gouvernement.

Il examinera aussi deux projets de décret, le premier fixant certaines dispositions de la loi relative aux établissements touristiques et aux autres formes d'hébergement touristique et le deuxième portant application des dispositions de la loi relative aux droits d'auteur et droits voisins en ce qui concerne le droit de suivi, ajoute la même source.

Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Mercredi 22 Octobre 2025

VIDEO. 4è édition du WeXchange Forum 2025, le tiers-secteur marocain, une force économique

Mercredi 22 Octobre 2025

Maroc. L’inflation s’établit à 0,4% en septembre 2025

Mercredi 22 Octobre 2025

Royal Air Maroc lance une nouvelle ligne directe Casablanca – Saint-Pétersbourg

Mercredi 22 Octobre 2025

Le Roi Mohammed VI recevra ce mercredi l’équipe nationale U20 championne du monde

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux