Le Roi reçoit les quatre nouveaux membres nommés à la cour constitutionnelle

Le Roi reçoit les quatre nouveaux membres nommés à la cour constitutionnelle

Le Roi reçoit au Palais royal de Casablanca les quatre nouveaux membres nommés à la cour constitutionnelle, et ce, conformément aux dispositions de la constitution et de la loi organique de cette cour, et particulièrement les dispositions relatives au renouvellement du tiers des membres. 

Il s’agit de :

– Latifa El Khal et  El Houssain Abouchi, membres nommés par le Roi.

– Mohamed Alami, membre élu par la Chambre des Représentants,

– Khalid Berjaoui, membre élu par la Chambre des Conseillers.

Lors de cette audience, les quatre nouveaux membres ont prêté serment devant le Roi, et ce conformément aux dispositions de la loi organique de la Cour Constitutionnelle. Ils entameront l’exercice de leurs fonctions à partir du 4 avril 2020, date de la fin du mandat du tiers des membres de la Cour.

Cette audience s’est déroulée en présence du président de la Cour Constitutionnelle, Said Ihrai”.

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Dimanche 21 Avril 2024

Moyen-Orient: faut-il sauver le soldat Benjamin ?

Samedi 13 Avril 2024

Darmanin au Maroc, une visite à haute densité

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux