L’avocat Amin Hajji a lancé récemment la plateforme digitale d’arbitrage accéléré, Mizan, une nouveauté inédite à l’échelle régionale.

C’est une équipe 100% marocaine qui a été à l’origine de la réalisation de cet outil, dont la vocation internationale est clairement affichée.

Par M. Diao

Pour les acteurs du monde des affaires, le système judiciaire est un élément de confiance fondamental et une force motrice du climat des affaires. Au Maroc, l’amélioration de l’appareil judiciaire, dont les tares sont connues de tous, est un sujet récurrent au regard de la centralité de la justice pour la vie des citoyens, le bon fonctionnement des institutions et la vitalité économique. Faudrait-il le rappeler, le temps de la justice n’est pas celui des affaires; un domaine dans lequel la variable «temps» est hautement cruciale.

Au Maroc, le développement de l’arbitrage (mode alternatif de règlement des différends), comme en témoigne l’avènement de centres dédiés, est de bon augure pour les entreprises et les investisseurs nationaux et internationaux.

Ces derniers sont de plus en plus soucieux de la réduction des délais de règlement des conflits et de la maîtrise des coûts engendrés par les litiges. Les autres vertus attribuées à l’arbitrage sont, entre autres, la confidentialité et le maintien de la relation commerciale après la résolution du différend. Au-delà de ce rappel, l’arbitrage pourrait également contribuer au désengorgement des tribunaux marocains. Ainsi, le lancement récent de la plateforme d’arbitrage digitalisée, Mizan, revêt un sens particulier.

Un grand effort de convergence

Lors de son allocution au cours de la cérémonie de lancement qui s’est déroulée à Casablanca, l’avocat et professeur de droit, Amin Hajji, initiateur de la plateforme digitale d’arbitrage accéléré, a apporté des éclairages sur les tenants et aboutissants de cet outil digital, inédit à l’échelle nationale et régionale. Tout en soulignant que c’est une équipe 100% marocaine qui a été à l’origine de la réalisation de la plateforme, dont la vocation internationale est clairement affichée, l’avocat d’affaires a insisté sur l’un des grands potentiels de la plateforme. Celui de contribuer à l’amélioration et la sécurisation des relations commerciales entre les opérateurs et entreprises marocains et leurs homologues étrangers.

Et ce, dans un contexte en proie à l’édification de Casa Finance City comme temple de la finance continentale. Au chapitre du fonctionnement de la plateforme, qui utilise le français, l’arabe et l’anglais, notons que les sources de droit susceptibles de régler litiges sont multiples. Les juristes de Mizan et la legaltech marocaine impliquée ont ainsi réussi à trouver un dénominateur commun aux différentes sources étrangères de droit afin de faciliter le règlement des différends des parties marocaines et celles issues d’autres pays. «La nouvelle plateforme dédiée à l’arbitrage est totalement digitalisée.

Tout le processus se déroule à distance, avec l’absence de présence physique», explique l’avocat. Et de révéler : «L’outil digital est appelé à évoluer, puisqu’un travail de fond se fait. Le but étant de doter la plateforme de mécanismes de justice prédictive. Cette dernière s’appuie à la fois sur le big data et l’intelligence artificielle».

En termes beaucoup plus intelligibles pour le non initié, des questions réponses seront élaborées pour la confection de l’algorithme qui servira de support à l’intelligence artificielle. La méthode utilisée sera en mesure d’apporter des éléments de droit aux questions posées sur la plateforme. Notons que le respect des règles et des procédures relatives à l’arbitrage a été érigé en priorité lors de l’élaboration de Mizan, dont l’accès aux différents services est subordonné à la création d’un compte.

Par ailleurs, dans l’optique de multiplier les chances de succès du nouvel outil pour le moins révolutionnaire, Amin Hajji et ses équipes misent sur un plan de communication et de sensibilisation à la fois au Maroc et à l’étranger. Au final, il importe de rappeler qu’une sentence arbitrale n’a pas de plein droit force exécutoire et qu’il convient d’obtenir le cas échéant son exequatur auprès des juridictions compétentes.