L’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie (ANCFCC), a tenu, Mercredi 17 Mars 2021, par visioconférence, son conseil d’administration, sous la présidence de Aziz AKHANNOUCH, Ministre de l’Agriculture, de la Pêche Maritime, du Développement Rural et des Eaux et Forêts, avec la participation de Abdeltif LOUDYI, Ministre Délégué auprès du Chef de Gouvernement, Chargé de l’Administration de la Défense Nationale et des représentants des départements ministériels, membres du Conseil d’Administration. 

Au début de ce Conseil, Aziz AKHANNOUCH, Président du Conseil, a salué les efforts déployés par l’Agence et les résultats positifs atteints au titre de l’exercice 2020 et a donné la parole à Karim TAJMOUATI, Directeur Général de l’ANCFCC, qui a présenté les différents points inscrits à l’ordre du jour.

Une présentation qui a mis en exergue les mesures préventives mises en place pour lutter contre la propagation du Covid-19 sur les lieux du travail, en vue de protéger la santé du personnel et celle des usagers et d’assurer par conséquent la continuité des services rendus.

En dépit des contraintes imposées par la pandémie et la conjoncture difficile qui a fortement impacté le secteur de l’immobilier, durant l’année 2020, l’ANCFCC a pu maintenir un niveau de réalisation satisfaisant en matière d’immatriculation foncière, et ce, à part la mise en place d’un dispositif permettant la relance de la production, la mobilisation du personnel et l’accélération de la digitalisation des processus métier :

 - +12% pour l’établissement des titres fonciers couvrant une superficie de 1 050 000 Ha ; 

 - +18% pour le traitement des réquisitions d’immatriculation foncier ; 

 - Réalisation de 5.73 milliards de dirhams de recettes. 

L’immatriculation foncière dans le monde rural constitue une priorité stratégique de l’ANCFCC. À cet égard, un nouveau pallier de performance a été atteint avec la création de 173 059 titres fonciers en milieu rural, soit 32% de l’ensemble des titres fonciers établis cette année. 

Dans le cadre de la modernisation de ses process, l’ANCFCC a opéré des avancées déterminantes en matière de digitalisation notamment le dépôt électronique des dossiers notariaux, le traitement digital des dossiers topographiques, le paiement électronique des droits de la conservation foncière, le certificat de propriété électronique et la consultation sécurisée en ligne des bases de données par les professionnels autorisés. Par ailleurs, les images satellitaires de très haute précision sont, dorénavant largement utilisées dans les processus de production cartographique et cadastrale. 

La contribution de L’ANCFCC à l’Etat a atteint, 3.5 milliards de dirhams, au titre de l’exercice 2020 dont 2.5 au budget général de l’Etat et un milliard de dirhams au fonds spécial à la gestion de la pandémie de coronavirus "Covid-19". 

Après discussion, le Conseil a adopté le rapport d’activités 2020, le plan d’action et le budget de l’exercice 2021 ainsi que les résolutions proposées par l’ANCFCC. Les membres du Conseil d’Administration ont salué les efforts déployés par l’ANCFCC et les résultats enregistrés, tant au niveau de la création de titres fonciers qu’au niveau de la digitalisation de ses processus. Avant de clôturer le Conseil, le Président a remercié l’ensemble du personnel de l’Agence quant à sa mobilisation et sa contribution dans la réussite de l’ensemble des projets.