Projet de loi sur les OPCVM et supervision des infrastructures au menu du Conseil de gouvernement

Projet de loi sur les OPCVM et supervision des infrastructures au menu du Conseil de gouvernement

Un Conseil de gouvernement se tiendra, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique un communiqué de son département.
 

Au début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif aux Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), souligne le communiqué.

Le Conseil poursuivra ses travaux par l'examen de deux projets de décret, le premier modifiant le décret portant création d'une direction provisoire au sein du ministère de l’Équipement et de l’Eau, chargée de superviser les travaux d’aménagement de la route nationale N.1, reliant Tiznit et Dakhla, alors que le second modifiant et complétant le décret portant réorganisation de l'Institut Supérieur d'Arts Dramatique et d'Animation Culturelle (ISADAC), ajoute le communiqué.

Le Conseil conclura ensuite ses travaux par l'examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, avant de tenir une réunion spéciale consacrée à l'examen de propositions de loi.

 

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Lundi 18 Aout 2025

Cosumar : champion exportateur de sucre à la conquête des marchés mondiaux

Dimanche 17 Aout 2025

Agroalimentaire : moteur de croissance et levier d’exportation

Samedi 16 Aout 2025

Phosphates : le Maroc muscle sa stratégie industrielle

Vendredi 15 Aout 2025

Exportations – Innovation - Digitalisation : les priorités du Gimas pour l’aéronautique marocaine

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux