Foncier : Le ministère des Habous et l’ANCFCC concluent une convention de partenariat

Foncier : Le ministère des Habous et l’ANCFCC concluent une convention de partenariat

Ahmed Toufiq, ministre des Habous et des Affaires islamiques, et Karim Tajmouati, directeur général de l’Agence nationale de la conservation foncière, du cadastre et de la cartographie (ANCFCC), ont procédé, le mercredi 11 mars 2026, au siège du ministère à Rabat, à la signature d’une convention de partenariat et de coopération.

La signature de cet accord s’inscrit dans le cadre des efforts visant à améliorer et moderniser les méthodes de gestion des habous publics, à en assurer la préservation, à renforcer leur rendement et à garantir une contribution accrue au développement durable du Royaume, en cohérence avec les orientations stratégiques relatives à la valorisation des habous publics bénéficiant de la Haute Sollicitude du Roi Mohammed VI.

Cette convention a pour objectif de définir un cadre général de renforcement de la coopération entre les deux institutions, notamment en matière d’immatriculation des biens habous, d’accélération du traitement des dossiers et réquisitions liés aux titres fonciers, ainsi que de la prise de décisions appropriées et de la mise à jour de leur situation juridique et matérielle.

Les deux parties ambitionnent également, à travers cet accord, de renforcer et de fluidifier leur communication, de mettre en place des mécanismes facilitant l’échange de données et d’informations foncières, ainsi que de développer une coopération opérationnelle à travers le partage d’expertises et l’organisation de sessions de formation au profit des cadres et employés des deux institutions.

Ce partenariat traduit par ailleurs une volonté commune de renforcer la coordination institutionnelle et le travail conjoint en vue de simplifier les procédures et d’accélérer la transformation digitale des services, notamment à travers la mise en place d’un espace numérique dédié au ministère.

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Mercredi 16 Septembre 2026

Impôts : la DGI rappelle l’échéance fiscale du 1er octobre 2026

Mercredi 16 Septembre 2026

GBI-EM Edge : le Maroc en bonne place dans le nouvel indice de JPMorgan

Mercredi 16 Septembre 2026

Réseaux sociaux, WhatsApp, Telegram : l’AMMC alerte sur les fausses offres d’investissement

Mercredi 16 Septembre 2026

Opération Marhaba 2026 : 4,13 millions de MRE accueillis en trois mois

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux