Conseil de gouvernement: la promotion immobilière au menu de la prochaine réunion

Conseil de gouvernement: la promotion immobilière au menu de la prochaine réunion

Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi prochain sous la présidence du chef du gouvernement.
 

Le Conseil débutera ses travaux par l'examen de trois projets de décret, dont le premier porte sur les modalités d’application de la loi relative à la protection des végétaux et le deuxième sur la création d’une zone d'accélération industrielle dans le Parc industriel Ain Johra, indique un communiqué du département du chef du gouvernement.

Le troisième projet de décret porte quant à lui sur la modification du décret pris pour l'application de la loi n° 01-07 édictant des mesures particulières relatives aux résidences immobilières de promotion touristique et modifiant et complétant la loi n° 61-00 portant statut des établissements touristiques, selon la même source.

Le Conseil examinera également des propositions de nomination à des hautes fonctions, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution.

A l'issue de ce Conseil, le gouvernement tiendra une réunion spéciale consacrée à l'examen de propositions de lois, conclut le communiqué.

 

 

 

Articles qui pourraient vous intéresser

Vendredi 19 Aout 2022

Sadiki: «Le développement de l’aval des filières agricoles demeure une priorité de Generation Green»

Mercredi 17 Aout 2022

Agroalimentaire: un secteur en plein essor

Mardi 16 Aout 2022

Guerre en Ukraine: l’Ambassade du Maroc à Varsovie, au front!

Samedi 13 Aout 2022

e-commerce : 12,8 millions d'opérations pour 4,6 milliards de DH au 1er semestre 2022

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux