Brevets: Apple et un fournisseur lourdement condamnés face à une université

Brevets: Apple et un fournisseur lourdement condamnés face à une université

Les groupes technologiques Apple et Broadcom ont été condamnées mercredi à Los Angeles à verser 1,1 milliard de dollars d'indemnités à une université californienne, l'un des jugements les plus sévères jamais prononcés dans une affaire de violations de brevets.

Le plaignant était l'Institut de technologie de Californie (Caltech, à Pasadena), qui accusait ces deux entreprises d'avoir enfreint plusieurs brevets déposés par ses chercheurs sur la transmission par wifi (internet sans fil).

Le jury a condamné Apple à lui payer 837 millions de dollars, et le fabriquant de semi-conducteurs Broadcom 270 millions de dollars.

Caltech, université prestigieuse de la région de Los Angeles, avait entamé des poursuites en 2016. Selon ce plaignant, les produits Apple, comme les iPhone, tablettes iPad ou ordinateurs Mac, renfermaient des composants électroniques fabriqués par Broadcom qui copiaient des technologies brevetées.

"Nous sommes heureux que le jury ait trouvé qu'Apple et Broadcom ont violé les brevets de Caltech", a réagi l'université dans un communiqué transmis à l'AFP. Cette "organisation à but non lucratif dédiée à l'enseignement supérieur" visait à "défendre ses droits de propriété intellectuelle pour mener à bien sa mission", a-t-elle rappelé, selon l'AFP.

Apple et Broadcom ont tous deux indiqué qu'ils envisageaient de faire appel.

 

Avec AFP
 

Articles qui pourraient vous intéresser

Samedi 05 Juillet 2025

Campagne 2025/2026 : des débuts encourageants, mais fragiles

Samedi 05 Juillet 2025

Ressources hydriques : «La gouvernance de l’eau ne peut être durable que si elle repose sur une adhésion forte des usagers»

Samedi 05 Juillet 2025

Stress hydrique : quand l'efficacité agricole crée un «paradoxe de l'eau

Vendredi 04 Juillet 2025

Assurance : bientôt la fin de l’«ancienne» solvabilité

L’Actu en continu

Hors-séries & Spéciaux